Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4199660
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2025
ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE de DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Présentation de la marque ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE

Déposée le 16 juin 2015 par DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 21-29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, M. GERMAIN ALAIN domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 21-29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSAIMONS! EN VAL-DE-MARNE arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL DE L'OH! , Val-de-Marne Le Département , VAL DE MARNE DEPARTEMENT UTILE


DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT, 21-29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94000 - CRETEIL - France


DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, M. GERMAIN ALAIN - HOTEL DU DEPARTEMENT, 21-29 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; gestion financière ; services de financement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.